Marque enregistrée - Marque en vigueur

USAP
UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN

Numéro de dépôt :
4450913
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
USAP de UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN

Présentation de la marque USAP

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « USAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN domicilié(e) Allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque USAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAP arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : L'EIXERIT , USAP


UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN - Allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, photographies ; cartes à jouer, stylos, cartes postales, affiches, enveloppes, fanions et drapeaux en papier, affiches; albums; cartes; livres; périodiques; journaux; prospectus; brochures; calendriers; timbres-poste. Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines á écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; serviettes en papier à usage ménager; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; autocollants, images; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, écritoires; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à dessin, stylos, carnets, étiquettes; trombones à papier; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture; drapeaux et fanions en papier; cartes de fidélité; cartes d'abonnement, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, reproductions d'art graphique; moules pour argile à modeler ;

Sacs à dos, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, parasols et cannes. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, fouets et sellerie; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses; porte-monnaie; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage; colliers et habits pour animaux; filets à provisions; boîtes en cuir ou en carton cuir; étuis pour clefs; écharpes pour porter les bébés ;

Drapeaux et fanions (non en papier), bannières draps de bain, couvertures de voyage, plaids. Tissus; couvertures de lit; tissus à usage textile, tissus élastiques; velours; linges de lit; linges de maison; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement); calicots, housses d'oreiller; housses de protection de meubles; mouchoirs; enveloppes de sacs de couchage; draps de lit; gants de toilette; serviettes de toilettes; serviettes de plage; tentures murales en matière textiles, rideaux; torchons ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, maillots de sport; chasubles, sous-vêtements; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; t-shirt; polos; débardeurs; vestes; vestes de sport, parkas; écharpes; pantalons; bermudas; shorts de sport; maillots de bain; nuisettes; pyjamas; peignoirs; ceintures (habillement), fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football; bandeaux pour la tête; bavoirs non en papier; semelles intérieures ;

Jeux, jouets; commandes pour consoles de jeu; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de culture physique ou de gymnastique; attirails de pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues et billes de billards; jeux de cartes; jeux de table; patins à glace ou à roulettes, trottinettes; planches à voile ou pour le surf, raquettes; raquettes à neige; skis; figurines de jeu, tees de golf; machine de jeu vidéo; manettes de jeux vidéo; sacs de frappe; sacs de golf; sacs de tennis ou autres articles de sport; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport]; ceintures pour le sport; ceintures pour la natation; jeux vidéo portatifs; articles de gymnastique et de sport; babyfoot; blocs de construction [jouets]; blocs de départ pour le sport; bobsleighs; body boards; cibles; cibles électroniques; crosses de golf [clubs de golf]; drones [jouets]; écrans de camouflage [articles de sport]; figurines [jouets]; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs; machines de jeu vidéo électroniques; jeux de construction; jeux de société; appareils pour jeux; jeux automatiques [machines] à prépaiement; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; joysticks pour jeux vidéo; manèges forains; modèles réduits de véhicules; pistolets [jouets]; planches à roulettes; quilles [jeu]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables de billard; tremplins [articles de sport]; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; Jeux portables avec écrans à cristaux liquides; Jeux vidéo électroniques portatifs ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux, à des programmes audiovisuels (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; service d'affichage; conseils techniques en démonstration de produits; relations publiques, audits d'entreprises (analyses commerciales); administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'aide à la direction des affaires; services d'affichage publicitaire; gestion d'affaires pour le compte de sportifs, d'artistes, recherche de parraineurs, recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétition sportives; services de présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des produits de beauté, d'hygiène, des cosmétiques des objets métalliques et à savoir des objets d'art et figurines, des produits audiovisuels, informatiques, de télécommunications, bureautiques, dont des DVD, des logiciels de jeux, des périphériques d'ordinateurs, des enceintes et écouteurs stéréo audio, des téléphones portables, des accessoires pour téléphones portables et tablettes; services de présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des lunettes, des aimants décoratifs, des calculatrices portables, des articles de protection pour le sport, des articles de joaillerie et de bijouterie, des articles d'horlogerie, des articles de papeterie, des livres et autres publications, des articles textiles, dont du linge de table, du linge de plage, du linge de maison, des maquettes d'architecture, des reproductions d'art graphique; services de présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des autocollants, des fanions et drapeaux, des articles de maroquinerie à savoir des mallettes, des porte-monnaie, des portefeuilles, des pochettes, des porte-cartes, des sacs, des sacs à main, des porte-documents, de bagagerie, des trousses de toilette, des produits et articles de décoration, d'ameublement, bougies parfumées, des objets d'art en toutes matières, des ustensiles pour la cuisine, vaisselle et verrerie, des articles vestimentaires, des chaussures, de la chapellerie; services de présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des jeux et jouets, des articles de sport, notamment balles, ballons, protège-tibias, gants, des accessoires pour jeux vidéo, des articles pour fumeurs, d'instruments de musique, d'écriture, des produits alimentaires, des boissons, des produits d'entretien d'installations sportives, de pelouses; services de regroupement pour le compte de tiers d'un ensemble diversifié de produits de beauté, d'hygiène, de cosmétiques, d'aimants décoratifs, de calculatrices portables, d'articles de protection pour le sport, d'articles de joaillerie et de bijouterie, d'articles d'horlogerie, d'articles de papeterie, de livres et autres publications, d'articles textiles, à savoir du linge de table, du linge de plage, du linge de maison, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits produits (à l'exception de leur transport) ; services de regroupement pour le compte de tiers d'un ensemble diversifié de produits, à savoir d'objets métalliques à savoir d'objets d'art et figurines, de produits audiovisuels, informatiques, de télécommunications, bureautique, dont des DVD, de logiciels de jeux, de périphériques d'ordinateurs, de lunettes, d'enceintes et écouteurs audio, de téléphones portables, d'accessoires pour téléphones portables et tablettes, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits produits (à l'exception de leur transport) ; services de regroupement pour le compte de tiers d'un ensemble diversifié de produits, à savoir de maquettes d'architecture, de reproductions d'art graphique, d'articles vestimentaires, de chaussures, de produits de chapellerie, de jeux et jouets, d'articles de sport, notamment balles, ballons, protège-tibias, gants, d'accessoires pour jeux vidéo, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits produits (à l'exception de leur transport) ; services de regroupement pour le compte de tiers d'un ensemble diversifié de produits, à savoir d'autocollants, de fanions et drapeaux, d'articles de maroquinerie à savoir des mallettes, des porte-monnaie, des portefeuilles, des pochettes, des porte-cartes, des sacs, des sacs à main, des porte-documents, de bagagerie, de trousses de toilette, de produits et articles de décoration, d'ameublement, bougies parfumées, d'objets d'art en toutes matières, d'ustensiles pour la cuisine, vaisselle et verrerie, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits produits (à l'exception de leur transport) ; services de regroupement pour le compte de tiers d'un ensemble diversifié de produits, à savoir d'articles pour fumeurs, d'instruments de musique, d'écriture, de produits alimentaires, de boissons, de produits d'entretien, d'installations sportives, de pelouses, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits produits (à l'exception de leur transport) ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle; services de recrutement de personnel, en particulier de sportifs; émission de cartes de fidélisation de supporteurs permettant le contrôle d'accès à des stades ou à des événements sportifs; services de promotion des produits et services de tiers, par le moyen de partenariats et de licences rendus dans le cadre de manifestations sportives; gestion commerciale de magasins; gestion commerciale de centres commerciaux; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; décoration de vitrines; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; gestion d'affaires pour le compte de sportifs; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction; services d'intermédiation commerciale [conciergerie]; location de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; location de stands de vente ;

Education, formation et activités sportives et culturelles, organisation de tournois et de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; camps de perfectionnement sportifs (stages) ; services de club (éducation) et clubs de santé (mise en forme physique) ; enseignement, épreuves pédagogiques ; exploitations d'installations sportives.